La Clinique de droit international pénal et humanitaire et la Bibliothèque de l’Université Laval sont ravies d’annoncer que la bibliothèque du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) a numérisé et mis en ligne des travaux préparatoires des Conventions de Genève de 1949.

Depuis le mois de décembre, une série de documents relatifs à l’élaboration des Conventions de Genève de 1949 sont accessibles, librement et gratuitement, sur le site web de la bibliothèque du CICR. Une partie de ces documents n’étaient jusqu’à présent accessibles qu’en version papier et uniquement dans les locaux de la bibliothèque du CICR à Genève. D’autres étaient accessibles en ligne, mais en anglais seulement. Ils sont aujourd’hui disponibles soit dans leur langue originale, soit dans les deux langues, anglais et français.

Il s’agit d’une nouvelle importante pour les chercheurs en droit international humanitaire à travers le monde. Ces documents, constitués non seulement des travaux préparatoires des Conventions de Genève de 1949, mais aussi des actes de conférences diplomatiques, des rapports de conférences d’experts gouvernementaux, de procès verbaux, des projets de Conventions et autres documents liés à la documentation, à la préparation, à la négociation et à l’adoption des Conventions de Genève de 1949, représentent des outils cruciaux à la compréhension des dispositions du droit international humanitaire contemporain, qui permettent parfois de « détruire des idées reçues » en la matière.

Pour accéder à l’ensemble de ces documents, consultez ce site, à la section Travaux préparatoires et actes relatifs aux Conventions de Genève de 1949 située au bas de la colonne de gauche.